c'est-à-dire qu'aucun Génois, Piémontais, Belge ou natif des quatre nouveaux départements réunis ne pourra en faire partie; elle sera composée absolument d'hommes parlant la langue française. Les

l’intention de la France est qu'aucun Français ni Belge qui a porté les armes contre elle depuis 1804 ne rentre dans l'Empire. Cette condescendance n’aurait pas même lieu en faveur des semestriers,

est un document que le clergé belge a recueilli et n'a jamais oublié.) DISCOURS DE L'EMPEREUR AU CLERGÉ DU DÉPARTEMENT DE LA DYLE. (L'Empereur s'est trouvé au château de Laeken à la fin d'avril

commander les villes hanséatiques avec le régiment belge, ses deux régiments d'infanterie et son artillerie. Je vais prendre des mesures pour compléter cette division à quatre régiments, et la mettre

faites marcher le régiment belge et envoyez-le à Mortier. Des lettres de la Haye, du 5 avril, ne montrent aucune inquiétude au sujet des Anglais; et, s'il y avait une expédition en partance, on serait

pourra y être admis, s'il est né Belge. Le conseil d'administration de ces corps enverra en recrutement dans ces départements; mais il ne pourra, sous aucun prétexte, prendre des hommes désignés